Mentions légales*
1. CRÉATION ET ÉDITION DU SITE
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.batangtoruconservation.org l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : Association Batang Toru Conservation - 2 Rue Martin Luther King 60130 ST JUST EN CHAUSSEE - contact.assobtc@gmail.com.
Hébergeur : Wix Online Platform Limited - 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland
Directeur de la publication : Dylan Deffaux, Président et Fondateur de l'association Batang Toru Conservation
L'association Batang Toru Conservation remercie chaleureusement les personnes qui ont œuvré pour ce site internet et ses contenus.
2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉES
L’utilisation du site www.batangtoruconservation.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.batangtoruconservation.org sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l'association Batang Toru Conservation ou l'hébergeur, qui s’efforceront alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.batangtoruconservation.org est mis à jour régulièrement par l'association Batang Toru Conservation. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site www.batangtoruconservation.org a vocation à fournir une information concernant l’ensemble des activités de l'association Batang Toru Conservation. L'association Batang Toru Conservation s’efforce ainsi de fournir sur le site www.batangtoruconservation.org des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.batangtoruconservation.org sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.batangtoruconservation.org ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFACONS
La structure générale, les textes et éléments visuels (hormis les logos, contenus et photographies appartenant à d’autres auteurs ou organisations) composant le site www.batangtoruconservation.org sont la propriété exclusive de l'association Batang Toru Conservation. Les photographies créditées à d'autres auteurs et/ou organisations sont quant à elle essentiellement issues des sites de partage iNaturalist et flickr.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
5. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
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